Jean Delmas

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Delmas (Jean, Georges)
colonel, troupes de marine. Grand officier du 1er octobre 2015
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2021-240 du
3 mars 2021
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2023-12-31"
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000048385315(source JORF)
élévation
11 Novembre 202311/11/2023
De: Delmas (Jean, Hervé)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
radiodiagnostic et imagerie médicale à Bordeaux
concours
JORFTEXT000033253978(source JORF)
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Delmas (Jean, Georges)
colonel, troupes de marine. Commandeur du 31 octobre 1979
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1979-10-31"
JORFTEXT000030467596(source JORF)
élévation
12 Avril 201512/04/2015
De: Delmas (Jean, Henri, François)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000028154820(source JORF)
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Delmas (Jean, Louis)
général de brigade. Officier du 29 janvier 1975
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-01-29"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000025801780(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: Jean Delmas
président honoraire de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000634301(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Jean Delmas
Général
ancien chef du service historique de l'armée de terre
Objet:
membres du comité historique de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale
représentants des institutions
Un représentant de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Le directeur du centre d'études d'histoire de la défense
historiens
Groupe:
Fondation pour la mémoire de la Shoah
Centre d'études d'histoire de la défense
JORFTEXT000000237262(source JORF)
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Jean Delmas
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000587888(source JORF)
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Delmas (Jean, Claude)
fondateur d'une association à vocation humanitaire ; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Delmas (Jean)
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres de la commission des comptes des services
représentants des organisations professionnelles de services
Groupe:
Commission des comptes des services
JORFTEXT000000399972(source JORF)
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Delmas (Jean)
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
JORFTEXT000000217439(source JORF)
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Delmas (Jean, Paul)
ancien négociant en bestiaux ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministre de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Delmas (Jean, Edmond, Valentin)
président d'une union patronale nationale. Chevalier du 26 avril 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-26"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Delmas (Jean)
président de la chambre de métiers de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
représentants de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat
JORFTEXT000000576177(source JORF)
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Delmas (Jean)
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
représentants des organisations syndicales de salariés et des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
Organisations professionnelles des employeurs
JORFTEXT000000573857(source JORF)
nomination
08 Novembre 199808/11/1998
De: Delmas (Jean, Jacques, Louis)
grand invalide de guerre ; 50 ans d'activités civiles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Delmas (Jean)
membre du Conseil national de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000187286(source JORF)
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Delmas (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants
1. Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000547262(source JORF)
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Delmas (Jean, Louis)
ancien médecin vacataire au centre d'essais aéronautiques de Toulouse. Chevalier du 1er juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-01"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Delmas (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Désignés par
L'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Delmas (Jean)
président de la chambre de métiers de la Haute-Garonne
Objet:
membres de l'Observatoire national d'équipement commercial
Désigné par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Observatoire national d'équipement commercial
JORFTEXT000000372739(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Delmas (Jean)
président de la chambre des métiers de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat:
2
représentants de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 95-1140
JORFTEXT000000191041(source JORF)
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Delmas (Jean, Louis)
général de brigade. Chevalier du 9 novembre 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 octobre 1974
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-09"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Delmas (Jean)
président de la chambre de métiers de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret no 91-1188 du
21 novembre 1991
fixant les conditions d'attribution des aides au commerce
prévues par l'article 4 de la loi no 89-1008 du
31 décembre 1989
relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social:
2
représentants de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission prévue à l'article 8 du décret no 91-1188
JORFTEXT000000357792(source JORF)
nomination
07 Mars 199207/03/1992
De: Delmas (Jean)
général C.R
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
JORFTEXT000000707653(source JORF)
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Delmas (Jean)
de Rodez
Objet:
au Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990
De: Delmas (Jean, Edmond, Valentin)
artisan tailleur, président de la chambre de métiers de la Haute-Garonne; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.